Offre Individuelle - Les principes
Le PACK Expat'CFE ou comment expatrier 100% de la retraite complémentaire française.
Grâce à Le PACK Expat'CFE, vous transposez le système français à l'étranger. Vous adhérez en une seule démarche aux organismes correspondant à ceux auxquels vous êtes obligatoirement rattachés en France en tant que salarié que cela soit pour la retraite comme pour la prévoyance et la santé.
| En France | Hors France |
|---|---|
| Retraite de base | |
| CNAV Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse |
CFE Caisse des Français de l'Étranger |
| Retraite complémentaire | |
| Institutions AGIRC ARRCO | CRE IRCAFEX Institutions ARRCO AGIRC dédiées aux expatriés du Groupe NOVALIS TAITBOUT |
La CFE (Caisse des Français de l'Étranger) gère l'assurance vieillesse pour le compte de la Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse (CNAV). Vous continuez d'acquérir des trimestres pour votre retraite de base. Les cotisations encaissées par la CFE sont reversées à la CNAV qui met à jour votre compte individuel de salarié.
La CRE et l'IRCAFEX, institutions de retraite complémentaire ARRCO et AGIRC du Groupe NOVALIS TAITBOUT, dédiées aux expatriés. Ces deux institutions vous permettent de cumuler des points de retraite dans les mêmes conditions qu'en France.
Important :
Consultez la plaquette « Le PACK Expat'CFE Retraite ».
L'adhésion à la CFE et à NOVALIS Prévoyance est individuelle et volontaire.
En tant qu'expatrié, vous êtes tenu de cotiser au régime obligatoire de santé de base de votre pays de résidence, y compris dans les pays de l'Espace Économique Européen (EEE).
Le choix de la formule « Invalidité permanente » ne vous permet pas de percevoir de prestations de base en cas d'arrêt de travail (incapacité temporaire). En revanche, même sans souscription à l'assurance « Frais de santé » de la CFE, NOVALIS Prévoyance vous verse les indemnités d'arrêt de travail pour cause d'accident ou de maladie professionnelle, déduction faite du remboursement théorique de la CFE.
| En France | Hors France |
|---|---|
| Retraite de base (maladie, maternité, invalidité, accident du travail, maladie professionnelle) |
|
| Sécurité sociale | CFE Caisse des Français de l'Étranger |
| Régime complémentaire (frais de santé, arrêt de travail, capital décès) |
|
| Assureurs, mutuelles et institutions de prévoyance | NOVALIS Prévoyance dédiée aux expatriés du Groupe NOVALIS TAITBOUT |
Quel que soit le coût des prestations de santé dans votre pays d'accueil, la CFE vous indemnise toujours sur la base des tarifs et taux appliqués par la Sécurité sociale en France. Cette base doit être complétée dans la plupart des cas afin de vous assurer une prise en charge optimale.
Consultez la plaquette « Le PACK Expat'CFE Santé Prévoyance ».
| CFE | CRE/IRCAFEX | |
|---|---|---|
| Retraite | Au choix, le 1er jour du trimestre en cours ou du trimestre suivant la demande. | Le 1er jour de l'année en cours ou la date d'embauche si celle-ci est postérieure. |
| CFE | NOVALIS Prévoyance | |
| Santé et Prévoyance | 1er jour du mois suivant la réception de votre demande. | 1er jour du mois suivant l'acceptation de votre dossier et au plus tôt à la date de votre adhésion à la CFE. |
| CFE | NOVALIS Prévoyance | |
|---|---|---|
| Maladie et Frais de santé | Dès la date d'adhésion si celle-ci intervient dans les 3 mois suivant le départ. Au-delà, les droits sont ouverts dès le 1er jour du 4ème mois si vous avez moins de 45 ans au moment de l'adhésion ou dès le 1er jour du 7ème mois si vous êtes plus âgé. |
Immédiatement ou dès le 1er jour du mois suivant l'acceptation de votre demande d'adhésion si vous justifiez d'une couverture équivalente antérieure. Dans le cas contraire, des délais d'attente sont appliqués à compter de la date d'adhésion : 6 mois pour les soins dentaires, prothèses et optique; 3 mois pour les autres frais. |
| Maternité | Dès la date d'ouverture de droits pour une conception postérieure à l'adhésion. | Aucun délai de carence si les droits sont ouverts à la CFE. |
| Arrêt de travail, accident de travail et invalidité | Indemnités journalières versées à compter du : 1er jour d'arrêt en cas d'accident survenu dans le cadre professionnel ou de maladie professionnelle. 31ème jour d'arrêt continu de maladie médicalement justifié. |
31ème, 61ème ou 91ème jour selon la franchise retenue. |
| Décès et invalidité absolue et définitive | Le capital décès est versé immédiatement aux ayants droit. | Délai maximum d'un mois suivant la réception des pièces justificatives sauf circonstances exceptionnelles. |
Le PACK Expat'CFE.
NOVALIS Mobilité regroupe les solutions à l'international du Groupe NOVALIS TAITBOUT.
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